Déposée le 8 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2J PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « HABILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2J PROCESS domicilié(e) Résidence Le Myaris, 355 rue Albert Einstein - 13852 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 450 245 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 2J PROCESS domicilié(e) Résidence Le Myaris, 355 rue Albert Einstein - 13852 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.
La marque HABILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2J PROCESS, SARL - Résidence Le Myaris, 355 rue Albert Einstein - 13852 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 408450245
2J PROCESS - Résidence Le Myaris, 355 rue Albert Einstein - 13852 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586379 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601016 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Logiciel professionnel (Cédérom). Consultation en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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